Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise SA CASD' (page 11)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Ambérieu-en-Bugey le 21 avril 2023.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Mons-en-Baroeul le 15 mai 2023.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Outreau le 16 mai 2023.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Barentin le 17 mai 2023.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Étienne-du-Rouvray le 17 mai 2023.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Sartrouville le 18 mai 2023.

Très en retard.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Baie-Mahault le 21 mai 2023.

Très en retard.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Clichy le 21 mai 2023.

Très en retard.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - La Garenne-Colombes le 21 mai 2023.

Très en retard.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Osny le 21 mai 2023.

Très en retard.

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Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Allier le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

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Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Loire le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

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Note de frais

Réponse de Mairie - Sartrouville le 1 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

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Notes de frais de monsieur le Maire Francois-Guy Trébulle

Réponse de Mairie - Verrières-le-Buisson le 4 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Verrières-le-Buisson le 4 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

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Notes de frais des élus de la mairie de garenne colombes

Réponse de Mairie - La Garenne-Colombes le 17 août 2023.

En retard (plus de 30 jours)

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Arrêté d'exception pour les doubles sens cyclables

Réponse de Mairie - Mons-en-Baroeul le 8 septembre 2023.

Aboutie

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Allier le 26 septembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Loire le 26 septembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Réponse de Service public des Energies de la Drôme le 8 juin 2023.

Information non détenue

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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Réponse de Territoire d'Energie Isère le 27 juin 2023.

Information non détenue

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Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le 4 avril 2024.

En attente de classement

Monsieur le Président, J'ai bien reçu votre courriel du 29 mars dernier par lequel vous sollicitiez la communication des "cahiers de doléances numér...

Jeux Olympiques 2024

Demande envoyée à Conseil départemental - Hauts-de-Seine le 25 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...

Jeux Olympiques 2024

Demande envoyée à Mairie - Dugny le 25 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...

Jeux Olympiques 2024

Demande envoyée à Mairie - Trappes le 25 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...