Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs relatif au fond départemental de prévention de la délinquance et de lutte contre la radicalisation' (page 16)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montperreux le .
En retard (plus de 30 jours)
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Notes de frais du maire de Bordeaux
Réponse de Trésorerie de Bordeaux municipale et métropole le .
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Trésorerie de Bordeaux municipale et métropole request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l...
Demande de notes de frais du maire de la ville de Hyères
Réponse de Trésorerie d'Hyères municipale le .
Aboutie
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Trésorerie d'Hyères municipale request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l'adresse est...
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Trésorerie de Poitiers municipale request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l'adresse est...
Documents administratifs relatif au contrat entre l’entreprise IBM et la ville de Toulouse concernant les caméras de vidéosurveillance
Demande envoyée à Métropole - Toulouse le .
Demande de recours gracieux effectuée
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des documents administr...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
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En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
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