Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs relatifs à la commission départementale de vidéoprotection' (page 11)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Montpellier 1 le .
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Montpellier 1 request email] est remplacée par une nouvelle BAL...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Pau 1 le .
Erreur lors de l'envoi
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Pau 1 request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Redon le .
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Redon request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Rennes 2 le .
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Rennes 2 request email] est remplacée par une nouvelle BALF don...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Rennes 3 le .
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Rennes 3 request email] est remplacée par une nouvelle BALF don...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Rennes 4 le .
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Rennes 4 request email] est remplacée par une nouvelle BALF don...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Saint-Malo le .
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Saint-Malo request email] est remplacée par une nouvelle BALF d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Thonon-les-Bains le .
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Thonon-les-Bains request email] est remplacée par une nouvelle...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Vesoul 1 le .
Très en retard.
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Vesoul 1 request email] est remplacée par une nouvelle BALF don...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Villefranche-sur-Saône le .
En attente de clarification
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Villefranche-sur-Saône request email] est remplacée par une nou...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montperreux le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour, Merci de noter que cette adresse courriel n'est plus fonctionnelle.
Pour contacter la mairie, voici la nouvelle adresse:
[adresse email]
Les...
Cette boîte mail n'est plus fonctionnelle.
Vos mails ne seront pas lus, merci d'envoyer votre mail à l'adresse : [adresse email]
Merci de votre compr...
Notes de frais du maire de Bordeaux
Réponse de Trésorerie de Bordeaux municipale et métropole le .
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Trésorerie de Bordeaux municipale et métropole request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l...
Demande de notes de frais du maire de la ville de Hyères
Réponse de Trésorerie d'Hyères municipale le .
Aboutie
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Trésorerie d'Hyères municipale request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l'adresse est...
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Trésorerie de Poitiers municipale request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l'adresse est...
Objet; Demande de communications des documents administratifs relatifs à l'installation de la vidéosurveillance sur la commune
Réponse de Mairie - Foix le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
A la demande de Mr le Maire et suite à votre requête reçue en mairie le 15 mars 2021 concernant "la communication des documents administrati...
Affilations et radiation par profession / années / départements
Recours amiable envoyé à Sécurité sociale des artistes auteurs le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Sécurité sociale des artistes auteurs,
Je vous remercie beaucoup de votre réponse rapide, mais les documents annuels indiqués ne contienne...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre message du 5 juillet 2021 qui demandait la communication
d’un nombre très importants de documents, veuillez trou...
Demande de documents administratifs relatif à votre partenariat avec l'entreprise Huawei
Demande envoyée à Mairie - Valenciennes le .
Aboutie
Madame, monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Utilisation de logiciels d'analyse d'images par la RATP
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, monsieur
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Commissariat de police de Nanterre le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, monsieur
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Île-de-France Mobilités le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, monsieur
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Demande de documents administratifs relatif à la vidéoverbalisation
Demande envoyée à Mairie - Mantes-la-Jolie le .
Information non détenue
adame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection intelligente, la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciel d’analyse d’images
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection intelligente, la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciel d’analyse d’images
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...