Demandes similaires à 'Demande de communication du bulletin de salaire du directeur de la jeunesse et des sports et de son adjointe' (page 13)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sainte-Marie 97228-01 le .
Aboutie
Communication de bulletins de salaires
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Blois le .
Saisine CADA en cours
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Ponts-de-Cé le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Joinville-le-Pont le .
Aboutie
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Bordeaux le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .
Aboutie
Note de frais monsieur le maire / madame la mairesse
Réponse de Mairie - Dijon le .
En attente de classement
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .
En attente de classement
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Marseille le .
Partiellement aboutie
échanges avec Edelman SA sur la fin des chaudières à gaz au sein des territoires ruraux
Réponse de Premier ministre le .
Partiellement aboutie
Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Orange le .
Aboutie
grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de La foncière solidaire du Grand Lyon le .
Partiellement aboutie
Bulletins de salaire de l'ancien Premier ministre M. Bayrou
Réponse de Premier ministre le .
Saisine CADA en cours