Demandes similaires à 'Demande de documents administratif // Etat des indemnités' (page 4)
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Aboutie
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Bonjour,
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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Allier le .
Aboutie
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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Partiellement aboutie
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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Jeux Olympiques 2024
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .
Demande de recours gracieux effectuée
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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Très en retard.
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Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Mairie - Moissac le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Territoire d'Energie Isère le .
Information non détenue
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Allier le .
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Loire le .
Très en retard.
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Allier le .
En retard (plus de 30 jours)
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Loire le .
En retard (plus de 30 jours)
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État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Loudéac communauté Bretagne Centre le .
Très en retard.
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Demande CADA: Ao 15-81166 / Videosurveillance
Réponse de Mairie - Mons-en-Baroeul le .
Partiellement aboutie
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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - La Baule-Escoublac le .
Demande de recours gracieux effectuée
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