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Réponse de Mairie - Châteaurenard le .

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Demande d’exploitation des ressources
Réponse de Mairie - Argenteuil le .

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Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Châteaurenard le .

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Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Châteaurenard le .

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Rapport de la dernière commission de sécurité
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .

Aboutie

Demande notes de frais
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Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

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Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

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Forfait communal
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Reignier-Ésery le .

Partiellement aboutie

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Mouroux le .

Partiellement aboutie

Date prochaine réunion d'information destinée aux potentielles familles d'accueil de jeunes enfants
Réponse de Centre de protection maternelle et infantile (PMI) - Bourg-de-Péage le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Centre de gestion de la fonction publique territoriale - Loire le .

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Réponse de Mairie - Cabannes le .

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Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Barbentane le .

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Note de frais Maire
Réponse de Mairie - Saint-Pargoire le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Nay 64417-01 le .

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Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Cabannes le .

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Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Barbentane le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Sommières le .

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Documents de marché public avec factures
Réponse de SYTRAL Mobilités le .

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Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Divatte-sur-Loire le .

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Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Barbentane le .

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Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Cabannes le .

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