Demandes similaires à 'Demande de notes de frais' (page 3)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Coeur de Chartreuse le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Syndicat Mixte du Lac d'Annecy le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Drôme le .
En attente de classement
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Doubs le .
En attente de classement
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Côtes de Champagne et Val de Saulx le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Moutiers 35200-01 le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Donat-sur-l'Herbasse le .
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Notes de frais des élus de la mairie de garenne colombes
Réponse de Mairie - La Garenne-Colombes le .
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Allier le .
En retard (plus de 30 jours)
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Loire le .
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Notes de frais de monsieur le Maire Francois-Guy Trébulle
Réponse de Mairie - Verrières-le-Buisson le .
En retard (plus de 30 jours)
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Comptes administratifs du Département de la Drôme
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .
Information non détenue
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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Allier le .
Demande de recours gracieux effectuée
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