Demandes similaires à 'Demandes de notes de frais si possible' (page 8)
Demande de communication des notes de frais – année 2024
Demande envoyée à Mairie - Vincennes le .
Partiellement aboutie
Demande d’accès à des données administratives dans le cadre d’un mémoire de recherche universitaire
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marquette-lez-Lille le .
Aboutie
Liste des notes de frais Maire de Chartres
Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .
En attente de classement
Statistiques trimestrielles concernant la déclaration prévue à l'article 22 de la convention Schengen
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Clément 07226-01 le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Sylvestre 07297-01 le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Châteauneuf-sur-Isère le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chatuzange-le-Goubet le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fleury-les-Aubrais le .
Très en retard
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
Aboutie