Demandes similaires à 'Dépenses de la commune' (page 13)

Données de base utilisées pour le calcul de la ponctualité des RER

Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le 22 novembre 2019.

Information non détenue

Permissions de voiries accordées

Réponse de Métropole de Lyon le 11 décembre 2019.

Waiting clarification

Étude de circulation sur la ville d'Oullins

Réponse de Métropole de Lyon le 16 février 2022.

Très en retard

Notes de frais de monsieur le Maire Francois-Guy Trébulle

Réponse de Mairie - Verrières-le-Buisson le 4 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Nombre de verbalisation refus de priorite pietons

Réponse de Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire le 14 février 2023.

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Liste et aboutissements des saisines de locataires pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif

Demande envoyée à Commission départementale de conciliation - Paris le 22 septembre 2021.

Aboutie

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Bretagne le 22 décembre 2022.

Information non détenue

Verbalisations infractions - Place Mazagran (quartier Guillotière - Lyon 7ème)

Demande envoyée à Mairie - Lyon le 4 décembre 2023.

Aboutie

Pièces justificatives admission exceptionnelle au séjour

Recours amiable envoyé à Ministère de l'Intérieur le 9 avril 2021.

Aboutie

nombre de verbalisation de véhicules dans les SAS vélos

Réponse de Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire le 14 février 2023.

Très en retard

Demande d'accès au certificat d'agrément à délivrer des aptitudes médicales de classe 1 de deux médecins examinateurs

Réponse de Direction générale de l'aviation civile le 7 avril 2022.

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Les orthophotoplans de la campagne 2016

Recours amiable envoyé à Syndicat Intercommunal du Bassin d’Arcachon le 18 décembre 2019.

Aboutie

Arrêtés préfectoraux d'insalubrité et de traitement de l'insalubrité depuis 2015

Demande envoyée à Préfecture des Bouches-du-Rhône le 31 juillet 2022.

Aboutie

Liste de logement HLM vacants

Réponse de Trésorerie de Perpignan HLM le 2 juin 2023.

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Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le 20 décembre 2022.

Très en retard

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Unité départementale Rouen Dieppe le 20 décembre 2022.

Très en retard

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Unité départemantale du Havre le 20 décembre 2022.

Information non détenue

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Siège de Rouen le 20 décembre 2022.

Information non détenue

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Sarthe le 20 décembre 2022.

Erreur lors de l'envoi

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes le 20 décembre 2022.

Partiellement aboutie

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Morbihan le 20 décembre 2022.

Très en retard

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Meurthe-et-Moselle et Meuse le 20 décembre 2022.

Très en retard

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Centre-Val-de-Loire le 20 décembre 2022.

Très en retard

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Pays de la Loire le 20 décembre 2022.

Partiellement aboutie

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Haute-Loire le 20 décembre 2022.

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