Demandes similaires à 'Dépenses de la commune' (page 15)

liste des lauréats de l'appel à projets Impact 2024
Réponse de Ministère des sports le .

Information non détenue

Territoires de chasse des ACCA de Loire-Atlantique
Réponse de Fédération départementale des chasseurs - Loire-Atlantique le .

Partiellement aboutie

demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

demande des résultats comptage véhicules 2023 quartier Bussière
Réponse de Mairie - Oullins le .

Information non détenue

test 2 envoi plateforme Madada
Demande envoyée à Mairie - La Roque-sur-Pernes le .

Très en retard

test envoi plateforme Madada - DPO COVE
Demande envoyée à Mairie - Flassan le .

Très en retard

Liste des produits éligible aux titres restaurants
Réponse de Commission nationale des titres-restaurants le .

Très en retard

PV du CNHSCT et mail du Dr Dorémus
Recours amiable envoyé à INRIA le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Rodez le .

Information non détenue

Accès au contenu des cahiers de doléance du grand débat 2019
Réponse de Commission nationale du débat public (CNDP) le .

Information non détenue

Arrêté du 27-04-2017 définissant la méthodologie de calcul et la valeur des doses unités de référence des substances actives phytopharmaceutiques
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Aboutie

Documents relatifs à la dérogation à la carte scolaire
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Consultations pour la fermeture des lignes de Feugarolles à Condom et de Penne -d'Agenais à Villeneuve-sur-Lot
Demande envoyée à SNCF Réseau le .

Aboutie

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Métropole - Nantes le .

Partiellement aboutie

Nombre de décès en EHPAD COVID par semaine et par région
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Statistiques de fréquentation mensuelle par station vélib
Réponse de Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès aux données d'utilisation de StopCovid/TousAntiCovid en open data
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Athlètes inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau
Réponse de Ministère des sports le .

Aboutie

composition socio-professionnelle des collèges de Gironde
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Bordeaux le .

Aboutie

Position des caméras de vidéo surveillance et zone couverte
Demande envoyée à Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .

Très en retard

Position des caméras de vidéo surveillance et zone couverte
Demande envoyée à Mairie - Fréjus le .

Très en retard

Permis de déconstruire
Demande envoyée à Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .

Très en retard

Liste des grands électeurs aux Sénatoriales 2014
Demande envoyée à Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Très en retard

Taux de poursuite vers l'enseignement supérieur pour chaque lycée de Nouvelle-Aquitaine
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Très en retard

Les résultats détaillés de l'enquête 2019 sur les budgets en faveur de la recherche et de l'enseignement supérieur des collectivités territoriales de la Nouvelle-Aquitaine
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Très en retard