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Référentiel de formation et de scolarité à l'Ecole d'administration des affaires maritimes

Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le 3 janvier 2022.

Très en retard

Retrait d'autorisation de terrasse

Demande envoyée à Mairie - Paris le 17 mai 2022.

Très en retard

Communication notes de frais de Mr le Maire.

Demande envoyée à Mairie - Banyuls-sur-Mer le 2 juin 2023.

Partiellement aboutie

Demande de résultat du contrôle d'hygiène du restaurant Hamler's Burgery fin juin /début juillet 2021

Demande envoyée à Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Paris le 2 septembre 2021.

Refusé

Verbalisation nuisances sonores Lille

Demande envoyée à Mairie - Lille le 20 mai 2022.

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental des Alpes-Maritimes le 8 juillet 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Ardennes le 17 juillet 2020.

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Métropole de Lyon le 20 juillet 2020.

Partiellement aboutie

Demande de documents publics

Demande envoyée à Communauté de communes - Pays de Limours (CCPL) le 2 octobre 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Nombre de demandeurs d’asile selon leur pays de provenance et selon le lieu d’expression de la demande (territoire métropolitain, ambassade ou consulat à l’étranger

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 27 janvier 2022.

Très en retard

Verbalisations nuisances sonores Marseille

Demande envoyée à Mairie - Marseille le 28 mai 2022.

Très en retard

Notes de frais du maire de Bordeaux

Demande envoyée à Trésorerie de Bordeaux municipale et métropole le 23 mai 2023.

En attente de classement

Notes de frais

Réponse de Mairie - Gif-sur-Yvette le 29 juin 2023.

Waiting clarification

Données des vitesses maximales autorisées sur les routes

Réponse de Institut national de l'information géographique et forestière le 13 février 2020.

Très en retard

Nombre de clusters en cours d'investigation

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 10 septembre 2020.

Information non détenue

Demande de comptes financiers - Société d’Enrichissement du Tricastin (SET)

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 15 octobre 2020.

Information non détenue

Compte administratif 2019

Réponse de Mairie - Fos-sur-Mer le 22 janvier 2021.

Très en retard

Compte administratif 2019

Réponse de Mairie - Port-de-Bouc le 22 janvier 2021.

Aboutie

Notes de frais - Maire

Réponse de Mairie - Cholet le 19 décembre 2022.

Très en retard

Les notes de frais du maire

Réponse de Mairie - Maripasoula le 5 juin 2023.

Erreur lors de l'envoi

Notes de Frais - Présidente du Conseil départemental des Bouches du Rhône

Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 8 juin 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des vélocistes partenaires de Nantes Metropole

Réponse de Métropole - Nantes le 17 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Echange avec l'entreprise CMA CGM

Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le 7 juin 2022.

Refusé

Chiffres verbalisation Police Municipale

Réponse de Mairie - Bordeaux le 7 octobre 2022.

Aboutie

Communications entre la ville et les opérateurs de vélo, scooters et trottinettes en libre-service

Demande envoyée à Mairie - Paris le 18 avril 2021.

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