Demandes similaires à 'Dépenses de la commune' (page 9)

Demande du "rapport du ministre chargé de la santé" présenté au Premier ministre pour décréter l'Etat d'Urgence Sanitaire le 23 mars 2021.
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Notes de frais - Adjoints à la ville de Rennes
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Verbalisations nuisances sonores
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Rapports des commissions et liste des membres présents de la Mairie
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Withdrawn by the requester

données MEDAM
Réponse de Université cote d'Azur le .

Très en retard

données issues des conventions Androméde
Demande envoyée à Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le .

Très en retard

Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Réponse de Mairie - Lille le .

Information non détenue

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Reported for administrator attention

SIG : Références routes métropolitaines
Réponse de Métropole du Grand Nancy le .

Très en retard

Instruction N°SGMCAS/DNS/2023/92 du 25 mai 2023 et rapport de l'Igas sur la DNS et la gouvernance du numérique en santé
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Liste des personnes décédées du cyclone de 1928
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

Information non détenue

Effectifs des écoles
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Septèmes-les-Vallons le .

Aboutie

Critères de désignation des membres des diverses commissions de la mairie de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais du maire de Valenciennes
Demande envoyée à Mairie - Valenciennes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais du président Laurent Degallaix
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Valenciennes Métropole le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais du président Laurent Wauquiez
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais
Demande envoyée à Agglomération - Valence Romans le .

Aboutie

Base de données des interventions des pompiers
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Rapports de l'audit des ecoles
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

Verbalisations terrasses
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19
Réponse de Service d'information du Gouvernement (SIG) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Inventaire du mobilier urbain à usage pulicitaire sur la métropole Toulon Provence Méditerranée
Demande envoyée à Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .

Saisine CADA en cours

Fermetures administratives (archives)
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Aboutie