Demandes similaires à 'documents relatifs à la carte ADA' (page 12)

Enregistrement du Conseil d'administration du 12 décembre 2024
Demande envoyée à INRIA le .

Saisine CADA en cours

Retour des formulaires visés 2705-A-SD
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Montauban 2 le .

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Notes de Frais du Maire de Quievrechain
Réponse de Mairie - Quiévrechain le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Abbeville le .

Saisine CADA en cours

Documents d'arpentage
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Grenoble 2 le .

Envoyée par courrier postal

Documents VEFA
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Versailles 1 le .

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demande adresse mail VALIDE
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Coulommiers 1 le .

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Demande de renseignement
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Cergy-Pontoise 4 le .

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dernier acte de cession D 2188 Clohars Carnoet
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Quimper 2 le .

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plans de la copropriété de l'immeuble 2 bis Boulavard MORLAND PARIS 75004
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Paris 4 (11e, 12e arrondissements) le .

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acte de vente volume 2011P, numéro 6989.
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Avignon 2 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chirols le .

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demande de copie d'acte de vente volume 2002P, numero 5994
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Avignon 2 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Abbeville le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Seignelay le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Champoly le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Presnoy le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Brandérion le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Treuzy-Levelay le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Annecy - Louis-Armand le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Bourg-en-Bresse le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Strasbourg - Faubourg-National le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vred le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mayres 07153-01 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Julien-du-Serre le .

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