Demandes similaires à 'documents relatifs à la carte ADA' (page 13)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Martin-d'Ardèche le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Aubussargues le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cholonge le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Les Quatre-Routes-du-Lot le .

Erreur lors de l'envoi

Note de frais de M. le maire
Réponse de Mairie - Le Blanc-Mesnil le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Université des Antilles et de la Guyane - Service universitaire d'information et d'orientation (SUIO), antenne de Pointe-à-Pitre le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Blanc-Mesnil le .

Saisine CADA en cours

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Refusé

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Aboutie

Coordonnées du propriétaire
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Lille 3 le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Var le .

Aboutie

Demande de relevés de trafic routier
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

Liste des plaques en l'honneur des déportés
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Besançon le .

Aboutie

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Message de suivi envoyé à Mairie - Lille le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Manche. Commentée le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Cantal. Commentée le .

En retard (plus de 30 jours)

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Clear Channel / Citiz
Réponse de Communauté d'agglomération - Grand Avignon le .

Waiting clarification

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Miramas le .

Refusé

Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Indre-et-Loire le .

Partiellement aboutie

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Demande envoyée à Mairie - Aldudes le .

En retard (plus de 30 jours)

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Demande envoyée à Mairie - Anhaux le .

Aboutie

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Demande envoyée à Mairie - Arbonne le .

En retard (plus de 30 jours)