Demandes similaires à 'documents relatifs à la carte ADA' (page 18)

échanges entre l'ONF et l'UCFF
Demande envoyée à Office National des Forêts le .

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Note de frais - président Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Recours amiable envoyé à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Echanges entre le ministère de l'Agriculture et la profession agricole concernant l'expérimentation sur la biosécurité dans les élevages plein air en filières avicole et porcine
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Saisine CADA en cours

Observatoire n°2020-06 intitulé : « Observatoire de l’armée de Terre 2035 ».
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

Partiellement aboutie

Échanges entre le ministère et Arkema
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Rapport de l'Inspection des services de renseignement sur Tracfin
Demande envoyée à Premier ministre le .

Refusé

Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2
Réponse de Health Data Hub le .

Aboutie

Demande d'informations sur l'algorithme de « scoring » utilisé afin de sélectionner les personnes devant faire l’objet d’un contrôle fiscal
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Fonds pour la Transformation de l'action publique
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .

En retard (plus de 30 jours)

Finances publiques : Liste des collectivités territoriales dans le réseau d'alerte de la DGFiP
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

échanges entre le MinArm et DCI en 2023
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

En retard (plus de 30 jours)

échanges entre la Présidence et DCI en 2023
Demande envoyée à Présidence de la République le .

Erreur lors de l'envoi

échanges avec France Renouvelables sur "libérer des potentiels espaces de développement de parcs éoliens actuellement contraints par des aspects de défense aérienne et militaires"
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

En retard (plus de 30 jours)

Objet: liste détaillée des projets climats financés par l’AFD entre 2015 et 2023
Demande envoyée à Agence française de développement (AFD) le .

Partiellement aboutie

Objet: détails sur plusieurs projets climats financés par l’AFD entre 2015 et 2023
Demande envoyée à Agence française de développement (AFD) le .

Refusé

Objet: détails sur plusieurs projets climats financés par l’AFD en Turquie
Demande envoyée à Agence française de développement (AFD) le .

En attente de classement

échanges avec Edelman SA sur la fin des chaudières à gaz au sein des territoires ruraux
Demande envoyée à Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Enquête de perception - premier semestre de 2024
Demande envoyée à Mairie - Voiron le .

Withdrawn by the requester

Échanges liés au projet de nouveau siège de King Jouet
Demande envoyée à Mairie - Voiron le .

Saisine CADA en cours

Échanges avec L'Atelier des Cairns
Demande envoyée à Mairie - Voiron le .

Saisine CADA en cours

Rapports McKinsey réforme APL 2021
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales. Commentée le .

Refusé

Demande Pilote d'information sur l'algorithme utilisé dans le cadre du pilote CRE Rénové
Demande envoyée à Pôle Emploi le .

Saisine CADA en cours

échanges entre le ministère des armées et ALTERMIND SRL
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

En retard (plus de 30 jours)

plusieurs documents déclassifiés de la DRM et de la DGSE
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

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échanges entre l'Arcom et TikTok
Demande envoyée à Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique le .

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