Demandes similaires à 'documents relatifs à la carte ADA' (page 11)

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Aboutie

Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Saisine CADA en cours

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Var le .

En attente de classement

Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Réponse de Mairie - Boisgervilly le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Paris (dép. 75) le .

Très en retard

Videosurveillance - CSU Ondaine
Réponse de Mairie - Firminy le .

Partiellement aboutie

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

État des indemnités
Réponse de Communauté d'agglomération - Vesoul le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) - Unité départementale - Val-d'Oise le .

Très en retard

Arrêtés préfectoraux portant ou modifiant la composition de la commissiondépartementale des systèmes de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le .

Saisine CADA en cours

Financement sport étude enfants
Réponse de Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS) du Val-d'Oise le .

En attente de classement

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Cantal le .

Information non détenue

Mutation secondaire degré
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Parc naturel régional des Boucles de la Seine Normande le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Paris le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Morbihan le .

Aboutie

Déclaration foncière révision 1970
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Quimper 2 le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Couëron le .

En retard (plus de 30 jours)

logement principal 95 rue de Grattière 59600 MAUBEUGE
Réponse de Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Valenciennes le .

Erreur lors de l'envoi