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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Accord AMO StopCovid/TousAntiCovid, et factures/bons de commandes
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Données de mesures du niveau et de température du lac
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01. Commentée le .

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Objet: Demande de données statistiques agrégées – licences d’exportation (accord multilatéral 17/09/2021)
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CADA: accords Debré‑Schmidt 1971 et 1972
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Accord-cadre entre l'agence ministérielle pour l'IA de la défense et l'Inria
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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
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Diagnostic de risques psycho-sociaux pour le Centre de Recherche Inria de Lille
Réponse de INRIA le .

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
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Cahiers de doléances numérisés
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aude le .

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Contenus pédagogiques - Ma classe à la maison
Réponse de Centre national d'éducation à distance le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
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Contrat prise de vues immersives par Cyclomedia
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Attribution du marché de l'OPAHRU
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doctrine de la Police Municipale de Paris sur la gestion des nuisances sonores et des terrasses
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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Conseil départemental - Manche le .

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

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