Demandes similaires à 'documents relatifs à la carte ADA' (page 6)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Paris 18e arrondissement Grandes Carrières le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Niort 1 le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Service de la publicité foncière (SPF) - La Rochelle 1 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Aubin 64073-01 le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Encourtiech le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Lorp-Sentaraille le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Chomérac le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Sainte-Croix-du-Verdon le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Côteaux-du-Blanzacais le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Nontron le .

Refusé

Rapports d'activités et comptes-rendus d'Assemblées Générales de l'ARAE
Message de suivi envoyé à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Partiellement aboutie

Algorithme feux de circulation
Message de suivi envoyé à Mairie - Annonay le .

Saisine CADA en cours

Information sur le NIR
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Frais de représentation et autres
Message de suivi envoyé à Mairie - Holling le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Héricourt 70285-01 le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Vaucluse le .

En attente de classement

Ressources du Service protection des données du CNRS
Réponse de Centre national de la recherche scientifique le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

Dispositifs SENSIVIC à Orléans
Réponse de Mairie - Orléans le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Orvault le .

Information non détenue

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Demande d’accès à des données administratives dans le cadre d’un mémoire de recherche universitaire
Réponse de Direction générale des étrangers en France - Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Centre de coopération policière et douanière (CCPD) franco-belge
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Accords économique France - Royaume-Uni et contingent des forces de l'ordre à la frontière nord
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande d’accès à des données administratives dans le cadre d’un mémoire de recherche universitaire
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Refusé