Demandes similaires à 'Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP' (page 17)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Aizenay le .

Aboutie

Analyse d'impact sur la protection des données du SI Fraude
Réponse de Pôle Emploi le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Eyguières le .

Saisine CADA en cours

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Clear Channel
Réponse de Mairie - Cambo-les-Bains le .

Saisine CADA en cours

Tableau des primes de fonction pour 2023
Réponse de INRIA le .

Saisine CADA en cours

Instructions Réseaux
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

En attente de classement

Notes de frais de la Maire
Réponse de Mairie - La Wantzenau le .

Aboutie

Demande de communication du grand livre comptable sur l'année 2023
Réponse de Mairie - Eyguières le .

Saisine CADA en cours

Liste des bénéficiaires de la composante C2 du RIPEC.
Réponse de Université de Pau et des Pays de l'Adour le .

Saisine CADA en cours

Attestation de decret de naturalisation
Réponse de Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Nantes (dép. 44, 53, 49, 72, 85) le .

Saisine CADA en cours

Demande de renseignement
Réponse de Direction générale des étrangers en France - Ministère de l'Intérieur le .

Saisine CADA en cours

Lettres de mission ouvrant droit à la C2 pour 2023 et 2024
Réponse de INRIA le .

Saisine CADA en cours

Toutes les notes décisionnelles relatives au programme PIQ
Réponse de INRIA le .

Saisine CADA en cours

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Caisse nationale d'assurance vieillesse le .

Saisine CADA en cours

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail Sud-Est (CARSAT 13) le .

Saisine CADA en cours

Tableau des primes de fonction 2024
Réponse de INRIA le .

Saisine CADA en cours

Bulletins de paie d'Isabelle Herlin
Réponse de INRIA le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais de la Maire
Réponse de Mairie - Lançon-Provence le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais de Madame le Maire au titre des exercices 2020 à 2024
Réponse de Mairie - Le Coudray-Montceaux le .

Saisine CADA en cours

Demande des communications des notes de frais des membres du collège de l'ARCOM
Réponse de Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique le .

Saisine CADA en cours

Grand livre, régie d'avance et de recette, note de frais
Réponse de Mairie - Monistrol-sur-Loire le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication documents administratifs
Réponse de Communauté d'agglomération - Agen le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Faverges le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée général et technologique privé Mercier Saint-Paul (Meulan-en-Yvelines) le .

Saisine CADA en cours

Liste des subventions aux assocations accordées par la commune pour les exercices 2012-2024
Réponse de Mairie - Piolenc le .

Saisine CADA en cours