Demandes similaires à 'Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP' (page 16)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .

Partiellement aboutie

Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Données de verbalisation EDPM par années
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Données de verbalisation de piétons par années
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Chamalières le .

Aboutie

Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Cournon-d'Auvergne le .

Aboutie

Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Demande envoyée à Mairie - Chamalières le .

Aboutie

Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Demande envoyée à Mairie - Cournon-d'Auvergne le .

Partiellement aboutie

Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Chamalières le .

Aboutie

Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Cournon-d'Auvergne le .

Aboutie

Données de verbalisation EDPM par années
Demande envoyée à Mairie - Chamalières le .

Aboutie

Données de verbalisation EDPM par années
Demande envoyée à Mairie - Cournon-d'Auvergne le .

Aboutie

Données de verbalisation de piétons par années
Demande envoyée à Mairie - Chamalières le .

Aboutie

Données de verbalisation de piétons par années
Demande envoyée à Mairie - Cournon-d'Auvergne le .

Aboutie

Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Chamalières le .

Information non détenue

Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Cournon-d'Auvergne le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie

Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Habère-Poche le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Monts le .

En attente de classement

Rapport McKinsey "renforcement de la dynamique de performance de l'administration centrale et sa relation avec les académies"
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bulletins de salaire du président de la République
Réponse de Présidence de la République le .

Aboutie

Application de la loi Taquet
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie