Demandes similaires à 'Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP' (page 19)

Notes de frais, frais de bouche, de représentation et de réception
Réponse de Université Côte d'Azur le .

Saisine CADA en cours

Factures d'électricité de gaz et de fuel
Réponse de Université Côte d'Azur le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des données relatives aux verbalisations de stationnement – Santeny (2018–2024)
Réponse de Mairie - Santeny le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du maire – Santeny (2018–2024)
Réponse de Mairie - Santeny le .

Saisine CADA en cours

Renseignement
Réponse de Mairie - La Réole le .

Saisine CADA en cours

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aisne le .

Aboutie

Bilan de flashs et verbalisations des radars automatiques dans le Puy-de-Dôme de 2023 à 2024
Demande envoyée à Préfecture - Puy-de-Dôme le .

Refusé

Données de verbalisation de stationnement
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Withdrawn by the requester

Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marquette-lez-Lille le .

Aboutie

Statistiques - Saisines de la CADA
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Statistiques - Délais moyens traitement demandes d'avis
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Partiellement aboutie

Lettre-réseau n°18/2023 du 17 janvier 2023
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Aboutie

Fiche de registre et AIPD du système d’information concernant les demandeurs d’emploi et salariés mis en œuvre par Pôle emploi
Réponse de Pôle Emploi le .

Demande de recours gracieux effectuée

Lettre de mission de l'agence Numérique - Algorithmes, logiciels et usages
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Accord de partenariat entre l'Inria et des industriels
Réponse de INRIA le .

En retard (plus de 30 jours)

PV des instances (CA, CSA, FS)
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Demande d'avis
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents communiqués par l'Inria en réponse à des demandes d'accès aux documents administratifs
Réponse de INRIA le .

Refusé

Enquête soutenue par Free Press Unlimited : Informations sur les migrants, les réfugiés, la violence basée sur le genre et les politiques étatiques
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .

Information non détenue

Activités de la Chargée de mission Formation aux enjeux du numérique des cadres de la fonction publique d'Etat
Réponse de INRIA le .

Information non détenue

Conventions portant autorisation d’occupation du domaine national du Palais par les restaurateurs
Réponse de Centre des monuments nationaux (CMN) le .

Aboutie

Installation de 5500 caméras de vidéosurveillance intelligentes
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapports des des hydrogéologues au sujet de l'exploitation des sources Perrier
Réponse de Agence régionale de santé - Occitanie le .

En retard (plus de 30 jours)

Copie des correspondances ayant servi à établir l'avis 20252552
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie