Demandes similaires à 'Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique' (page 13)

Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

En attente de classement

Etude réversibilité 2021 du Health Data Hub
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays Rignacois le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Aubin 12013-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Miré le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Alsting le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bousbach le .

Très en retard

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Haute-Savoie. Commentée le .

Saisine CADA en cours

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Loire le .

Saisine CADA en cours

Etudes de réversibilité du Health Data Hub
Réponse de Health Data Hub le .

Partiellement aboutie

Objet: détails sur plusieurs projets climats financés par l’AFD entre 2015 et 2023
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .

Refusé

Convention relative au dépôt des archives de Troyes Champagne Métropole aux Archives départementales de l'Aube
Réponse de Mairie - Troyes le .

Aboutie

Estimation transaction immobilière fontenay le fleury
Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Versailles 2 le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Charvieu-Chavagneux le .

Aboutie

Liste des arbres gérés par la ville
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .

Information non détenue

Vidéosurveillance - Planfoy - oct 2024
Message de suivi envoyé à Mairie - Planfoy le .

En retard (plus de 30 jours)

Plans de voirie réaménagement boulevard Charles de Gaulle, Relecq-Kerhuon
Message de suivi envoyé à Métropole - Brest le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de comptage vélos
Message de suivi envoyé à Métropole - Brest le .

Aboutie

Narcotrafic - Modalités de calcul de l'estimation du chiffre d'affaire
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Colomiers le .

Saisine CADA en cours

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Partiellement aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Liste des associations subventionnées par la mairie de 2018 à 2023
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Signalements d'anomalies sur la voie publique
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Partiellement aboutie