Demandes similaires à 'État des indemnités' (page 9)

Cartographie et données attributaires des réseaux d'assainissement collectif

Réponse de Syndicat Mixte du Lac d'Annecy le 12 avril 2021.

Aboutie

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté d'agglomération - Bassin d'Arcachon Sud (COBAS) le 9 mars 2023.

Très en retard.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté d'agglomération - Privas Centre Ardèche le 9 mars 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté d'agglomération - Sarreguemines Confluences le 10 mars 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté d'agglomération - Grand Châtellerault le 12 mars 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Syndicat Mixte du Lac d'Annecy le 12 mars 2023.

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Comptes administratifs du Département de la Drôme

Réponse de Conseil départemental - Drôme le 13 décembre 2019.

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 4 juin 2020.

Erreur lors de l'envoi

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Isère le 22 juin 2020.

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Drôme le 22 juin 2020.

Très en retard.

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Loire le 22 juin 2020.

Très en retard.

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Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 25 novembre 2020.

Aboutie

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Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Drôme le 25 novembre 2020.

Partiellement aboutie

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Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Loire le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Isère le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le 25 novembre 2020.

Aboutie

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Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Drôme le 25 novembre 2020.

Aboutie

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Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Isère le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Loire le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le 25 novembre 2020.

Aboutie

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Vidéoprotection

Réponse de Mairie - Aix-les-Bains le 5 juillet 2021.

Très en retard.

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Vidéoprotection

Réponse de Mairie - Boulogne-sur-Mer le 5 juillet 2021.

En attente de clarification

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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le 13 octobre 2021.

Aboutie

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Fichier IPE - Déploiement du très haut débit en Isère

Réponse de Conseil départemental - Isère le 19 mars 2021.

Très en retard.

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