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Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

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Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
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Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

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Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

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Notes de frais et justificatifs
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Réponse de Mairie - Elbeuf le .

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étude menée en 2023 sur la RD60A, "montée du château"
Réponse de Mairie des Pennes-Mirabeau le .

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Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Martigues le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Aboutie

Données trafic du réseau de la DIRMED
Réponse de Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Aboutie

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Divatte-sur-Loire le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Ambilly le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Reignier-Ésery le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Amancy le .

Aboutie

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Scionzier le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Saint-Cergues le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Reignier-Ésery le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - La Chapelle-Rambaud le .

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Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Osthoffen le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Faverges le .

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