Demandes similaires à 'Les notes de frais du maire et de la mairie'

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Trappes le .

Très en retard.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Nangy le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Allinges le .

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Note de frais mairie de Fontenay le comte
Réponse de Mairie - Fontenay-le-Comte le .

Aboutie

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Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Ain le .

Saisine CADA en cours

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Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Gard le .

Saisine CADA en cours

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Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Saisine CADA en cours

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Note de frais de Monsieur Arnaud Decagny
Réponse de Mairie - Maubeuge le .

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Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .

Saisine CADA en cours

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Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Varennes-Vauzelles le .

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Demande de notes de frais
Réponse de Communauté de communes - La Plaine de l'Ain le .

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Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Pantin le .

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Notes de frais
Réponse de Mairie - Montévrain le .

En attente de classement

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Notes de frais des élus de la mairie de clichy
Réponse de Mairie - Clichy le .

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Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Guyancourt le .

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Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Saisine CADA en cours

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Note de frais du maire
Réponse de Mairie - Andrézieux-Bouthéon le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - La Plaine de l'Ain le .

Très en retard.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Rives de l'Ain Pays du Cerdon le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montargis le .

Aboutie

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Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Ain le .

Saisine CADA en cours

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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .

Supprimée par le demandeur.

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ain le .

Saisine CADA en cours

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Allier le .

Aboutie

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Loire le .

Saisine CADA en cours

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