Demandes similaires à 'Liste des CTR' (page 12)

Liste des conventions de subvention votées pour 2019 et 2020
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Aboutie

Échanges entre la BOURY TALLON & ASSOCIES et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Très en retard

Échanges entre la FÉDÉRATION NATIONALE DES OFFICES PUBLICS DE L’HABITAT et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Programme des candidats aux élections départementales et régionales
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Documents relatifs à l'avenir du PSLA (prêt social location accession)
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Demande de recours gracieux effectuée

Ouverture des valeurs locatives de la ville de Marseille
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Directive européenne devoir de vigilance
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Très en retard

Échanges autours du Décret n° 2022-411 du 23 mars 2022
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Pièces justificatives admission exceptionnelle au séjour
Recours amiable envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Arrêté du 27-04-2017 définissant la méthodologie de calcul et la valeur des doses unités de référence des substances actives phytopharmaceutiques
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Aboutie

Audit de sécurité Anssi du Health Data Hub
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Refusé

Site internet dédié au Référendum d’initiative partagée
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de comptes financiers - Société d’Enrichissement du Tricastin (SET)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

Données brutes des excès de vitesse en France
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Référentiel de formation et de scolarité à l'Ecole d'administration des affaires maritimes
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Très en retard

Demande bilan comptable (entrée-sortie) association Elus du Coeur à Villpreux siret: 91377915300018
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Subvention Associations
Demande envoyée à Métropole - Grenoble Alpes le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Echanges entre le Ministère des solidarités et de la santé, la CNAFC et la FAFCE
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Très en retard

Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Bretagne le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .

En attente de classement

Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Partiellement aboutie