Demandes similaires à 'Listes des dépenses' (page 13)

Demande du Répertoire d'informations publiques ( RIP)
Réponse de Mairie - Noidans-lès-Vesoul le .

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Notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Colombes le .

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Note de frais de madame la maire
Réponse de Mairie - Champagney 70120-01 le .

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Demande note de frais du maire de Repentigny
Réponse de Mairie - Repentigny le .

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Carte professionnelle STAPS
Réponse de Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS) - Alpes-Maritimes le .

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Notes de frais
Réponse de Mairie - Peynier le .

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Notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Auriol le .

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Note de frais maire la celle saint cloud
Réponse de Mairie - La Celle-Saint-Cloud le .

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Protection des sources d'eau potable
Demande envoyée à Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le .

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Notes de frais
Recours amiable envoyé à Mairie - Argenteuil le .

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Note de frais
Recours amiable envoyé à Mairie - Sartrouville le .

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Frais - Maire et adjoints
Demande envoyée à Mairie - Longwy le .

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Données Immigration en 2022
Demande envoyée à Préfecture - Pyrénées-Orientales le .

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Obtention de la liste des licence IV à Paris au 1er janvier 2023 et les livences de restauration 2023
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

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Liste autorisation urbanisme parcelle 194, feuille 000 AC 01 à Figeac
Demande envoyée à Communauté de communes - Grand Figeac le .

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Liste décisions ou avis de la commission de sécurité visée à l'article R143-38 du Code de la construction pour parcelle 194, feuille 000 AC 01 à Figeac
Demande envoyée à Communauté de communes - Grand Figeac le .

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Bulletin de salaire du Directeur Général des Services
Demande envoyée à Mairie - Saint-Joseph (La Réunion) le .

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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil régional - Guadeloupe le .

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Documents VEFA
Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Versailles 1 le .

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Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

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Documents relatifs aux associations La Fonderie et Mosaïques
Demande envoyée à Mairie - Blangy-sur-Bresle le .

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Demande d'informations CVAE CFE et TF de l"entreprise Imerys à Glomel
Demande envoyée à Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) - Unité départementale - Côtes-d'Armor le .

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Verbalisations des infractions au code de la route
Demande envoyée à Mairie - Oullins le .

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Fichier LOVAC sur le périmètre de la ville de Paris
Demande envoyée à Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Achères 78005-01 le .

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