Demandes similaires à 'Listes des dépenses' (page 17)

Liste des note de frais et investissements de la mairie en 2025
Demande envoyée à Mairie - Villeparisis le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des "notes de frais"
Demande envoyée à Mairie - Montferrier-sur-Lez le .

En attente de classement

Demande des copies des résultats suite aux audits : financiers, informatiques et du personnels
Demande envoyée à Mairie - Noidans-lès-Vesoul le .

En attente de réponse

Attestations de conformité
Demande envoyée à Mairie - Noidans-lès-Vesoul le .

En attente de réponse

Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Hillion le .

En attente de classement

Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Plabennec le .

En attente de réponse

Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Lamballe le .

En attente de réponse

Frais de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Draguignan le .

En attente de réponse

Contrats et inventaires eau assainissement.
Demande envoyée à Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine le .

Erreur lors de l'envoi

Numéro NEPH code de la route
Réponse de Préfecture des Pyrénées-Atlantiques le .

Erreur lors de l'envoi

convocation JAC Pour OLIVIER Manora
Réponse de Centre du service national - Jarry (Guadeloupe) le .

Erreur lors de l'envoi

Urgent attestation état de service militaire pour compléter dossier retraite avant le 30 juin 2025
Réponse de Centre du service national - Fort-de-France (Martinique) le .

Erreur lors de l'envoi

Extrait des services
Réponse de Centre du service national - Saint-Denis (La Réunion) le .

Erreur lors de l'envoi

Subventions accordées pas la mairie de 2012 à 2019
Réponse de Mairie - Fréjus le .

Aboutie

Convention d'occupation temporaire du domaine public
Réponse de Mairie - Suresnes le .

Aboutie

Note de frais
Réponse de Mairie - Voiron le .

Information non détenue

Demande de transmission de documents sur l'appel à candidatures intenationales pour l'aménagement de la Place Bellecour (Lyon 2ème)
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Saisine CADA en cours

Liste des formations avec, pour chacune, le nombre d’étudiants boursiers ventilé par échelon de bourse
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Val-d'Oise le .

En attente de classement

Algorithmes, codes source et implémentations de référence des algorithmes d'affectation et de mutation des enseignants du premier et second degré
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Dossier de subvention "Aménagement de la Mézeozen et prolongation de la vélo-route. Tranche 1" DETR 2023
Réponse de Préfecture du Finistère le .

En attente de classement

Liens avec le Conseil de Coopération Economique
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

Analyse d'impact sur la protection des données du SI Fraude
Demande envoyée à Pôle Emploi le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Puy-de-Dôme le .

En attente de classement