Demandes similaires à 'Listes des dépenses' (page 14)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Aubagne le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Bruges le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Châteaugiron 35069-01 le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Chenôve le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Couëron le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Dunkerque le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Garges-lès-Gonesse le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - La Courneuve le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Le Port 97407-01 le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Pessac le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Maurice 94069-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Sanary-sur-Mer le .

Erreur lors de l'envoi

demande adresse mail VALIDE
Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Coulommiers 1 le .

Erreur lors de l'envoi

demande de copie d'acte de vente volume 2002P, numero 5994
Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Avignon 2 le .

Erreur lors de l'envoi

Echange entre la Fédération Bancaire Français et la Présidence de la République
Demande envoyée à Présidence de la République le .

Erreur lors de l'envoi

Statuts de l 'Association Syndicale Autorisée d'Irrigation du Lauragais Tarnais
Demande envoyée à Préfecture du Tarn le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communications des documents administratifs relatifs à l'installation de caméras de surveillance.
Demande envoyée à Mairie - Brumath le .

En retard (plus de 30 jours)

dernier acte de cession D 2188 Clohars Carnoet
Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Quimper 2 le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de renseignement
Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Cergy-Pontoise 4 le .

Erreur lors de l'envoi

acte de vente volume 2011P, numéro 6989.
Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Avignon 2 le .

Erreur lors de l'envoi

Réglementation pour ouverture d'une structure privé
Demande envoyée à Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS) du Finistère le .

Erreur lors de l'envoi

logement principal 95 rue de Grattière 59600 MAUBEUGE
Demande envoyée à Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Valenciennes le .

Erreur lors de l'envoi

Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Oberhausbergen le .

En retard (plus de 30 jours)

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Demande envoyée à Conseil départemental de Mayotte le .

Erreur lors de l'envoi

étude menée en 2023 sur la RD60A, "montée du château"
Demande envoyée à Mairie des Pennes-Mirabeau le .

Erreur lors de l'envoi