Demandes similaires à 'Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées' (page 5)

M.Ribeiro
Réponse de Mairie - Argenteuil le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Argenteuil le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais du maire durant le mandat
Réponse de Mairie - Chassieu le .

Saisine CADA en cours

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Châteaurenard le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande des notes de frais du maire et de son équipe, dépenses et revenus de la commune
Réponse de Mairie - La Londe-les-Maures le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Creusot le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Argenteuil le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Taverny le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal
Réponse de Mairie - Châteaurenard le .

Aboutie

Demande de la liste des "lettres réseau"
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Mans le .

Waiting clarification

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

En attente de classement

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

En attente de classement

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Pélissanne le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Pélissanne le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

Partiellement aboutie

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Pélissanne le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Pélissanne le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

En attente de classement

Forfait communal
Réponse de Mairie - Pélissanne le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Troyes le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Londe-les-Maures le .

Saisine CADA en cours