Demandes similaires à 'Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées' (page 6)

Demande d’exploitation des ressources
Réponse de Mairie - Argenteuil le .

En attente de classement

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Châteaurenard le .

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Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Châteaurenard le .

En retard (plus de 30 jours)

Demandes spécifiques
Réponse de Mairie - Sélestat le .

En attente de classement

Demande notes de frais
Réponse de Mairie - Colombes le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Sedan le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Colombes le .

En retard (plus de 30 jours)

Frais de représentation du maire
Réponse de Mairie - Charleville-Mézières le .

En attente de réponse

Rapport de la dernière commission de sécurité
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .

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Comptes rendus de conseils d’école
Réponse de Mairie - Goussainville 95280-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Goussainville 95280-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

Aboutie

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

Aboutie

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Maurepas le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Plessis-Bouchard le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais et autre
Réponse de Mairie - Senlis 60612-01 le .

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Demande notes de frais
Réponse de Mairie - Senlis 60612-01 le .

En attente de classement

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

Partiellement aboutie

Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

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Forfait communal
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

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