Demandes similaires à 'Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées' (page 20)

Demande de copie de titre de propriété d'un bien
Réponse de Communauté d'agglomération Le Grand Narbonne le .

Refusé

Demande note de frais
Réponse de Mairie - Lure (70204) le .

Aboutie

Publication des données de Surveillance du Sars-Cov-2 dans les eaux usées (SUM'Eau) pour les semaines 30 et 31 de 2025
Réponse de Santé publique France - Agence Nationale de Santé Publique (ANSP) le .

Aboutie

Informations
Réponse de Mairie - Évian-les-Bains le .

Waiting clarification

Notes de frais
Réponse de Mairie - Le Châtelard le .

Aboutie

DADA: documents relatifs à la révision du PLU
Réponse de Mairie - Langoiran le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Réponse de Mairie - Mareil-Marly le .

Information non détenue

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Entzheim le .

Partiellement aboutie

Note de frais
Réponse de Mairie - Azilone-Ampaza le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Mureaux le .

En retard (plus de 30 jours)

Consultation des cahiers de doléances qui ont été collectées dans les mairies en 2019
Réponse de Archives départementales de l’Hérault le .

Refusé

Demande de documents administratifs de 2020 à 2024
Réponse de Mairie - La Roche-Chalais le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais mairie de sollies-toucas
Réponse de Mairie - Solliès-Toucas le .

Information non détenue

Demande propriétaire
Réponse de Mairie - Moisson le .

Aboutie

Note de frais maire de Cépet
Réponse de Mairie - Cépet le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Mairie - Longjumeau le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais
Réponse de Mairie - Biblisheim le .

Aboutie

Note de frais du maire
Réponse de Mairie - Saint-Herblain le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Mairie - Antrain le .

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Demandes Notes de Frais
Réponse de Mairie - Cagnes-sur-Mer le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de Frais
Réponse de Mairie - Grandcamp-Maisy le .

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Note de frais
Réponse de Mairie - Bellegarde-sur-Valserine le .

Erreur lors de l'envoi

Note de frais
Réponse de Mairie - Chassieu le .

En retard (plus de 30 jours)

L'état signalétique et des services de l'oragnisme militaire
Réponse de Centre du service national - Fort-de-France (Martinique) le .

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Demande de statut d’association
Réponse de Greffe des associations - Guadeloupe (Les Abymes) le .

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