Demandes similaires à 'Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées' (page 17)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Message de suivi envoyé à Mairie - Noves le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Message de suivi envoyé à Mairie - Tarascon le .

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Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Message de suivi envoyé à Mairie - Carnoux-en-Provence le .

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Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Message de suivi envoyé à Mairie - Fuveau le .

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Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Message de suivi envoyé à Mairie - Aubagne le .

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Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Message de suivi envoyé à Mairie - Lambesc le .

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Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Message de suivi envoyé à Mairie - Marignane le .

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Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Message de suivi envoyé à Mairie - Cassis le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .

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Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Message de suivi envoyé à Mairie - Maillane le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Message de suivi envoyé à Mairie - Berre-l'Étang le .

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Huawei Valenciennes
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - La Ciotat le .

Aboutie

Résultats de l'enquête Temps d’enseignement non assuré auprès des élèves (TENAE)
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Moyenne et écart type par matière de tous les collégiens en 3e de l'Académie de Paris
Réponse de Rectorat - Académie de Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .

Demande de recours gracieux effectuée

Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Demande CADA: La Quadrature du Net
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Partiellement aboutie

Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom
Réponse de SNCF Réseau le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

En attente de classement

données MEDAM
Réponse de Université cote d'Azur le .

Très en retard

Statistiques sur la performance des centres 15 de l'AP-HP
Réponse de Assistance Publique-Hôpitaux de Paris le .

Aboutie

Délibérations du Conseil Municipal
Réponse de Mairie - Marseille le .

Refusé

CADA la Quadrature du Net/CNAM: études d'impact algorithmes lutte contre la fraude
Demande envoyée à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Demande de recours gracieux effectuée