Demandes similaires à 'Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées' (page 19)
Demande de devis concernant l'achat de casques vélo
Demande envoyée à Agglomération - Colmar le .
En retard (plus de 30 jours)
Echanges entre le Conseil scientifique et le ministère de la Santé
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Très en retard
Données de suivi de l'épidémie Covid-19 dans les structures scolaires
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Très en retard
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Partiellement aboutie
Effectifs par classes en GS/CP/CE1
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Très en retard
Assignations et décisions dans le cadre de contentieux locatifs entre 2007 et 2021
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de classement
Demande de communication du PV du Comité d'Etude de Projet du 15/04/2025 et des pièces présentées aux membres présents.
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
Withdrawn by the requester
Liste des agents contractuels bénéficiant d’un logement de fonction
Réponse de Métropole de Lyon le .
Aboutie
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux secteurs scolaires et aux statistiques des écoles primaires de la ville de Lille
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En retard (plus de 30 jours)
Etudes environnementales (2020 et postérieures) CERESA-INGEROP sur Vitré
Demande envoyée à Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .
Information non détenue
Sectorisation des écoles dans la commune d'Aix en Provence
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .
Aboutie