Demandes similaires à 'Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées' (page 18)
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
La Quadrature du Net: demande CADA projets datamining contrôle
Demande envoyée à Pôle Emploi le .
Refusé
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .
En attente de classement
Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
Instructions Réseaux
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales le .
En attente de classement
Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Saint-Martin de France (Pontoise) le .
Aboutie
Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .
Aboutie
Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Var le .
En attente de classement
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
En attente de classement
AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Aboutie