Demandes similaires à 'Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées' (page 19)

Documents de marché public
Réponse de Mairie - Lorgues le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .

En retard (plus de 30 jours)

Arrêté justifiant le stop à l'intersection de la rue des vergers et la rue du Rouvion
Réponse de Mairie - Hatrize le .

Aboutie

Note de frais du maire
Réponse de Mairie - Loudun le .

Aboutie

Demande de copie de titre de propriété d'un bien
Réponse de Communauté d'agglomération Le Grand Narbonne le .

Refusé

Demande note de frais
Réponse de Mairie - Lure (70204) le .

Aboutie

Publication des données de Surveillance du Sars-Cov-2 dans les eaux usées (SUM'Eau) pour les semaines 30 et 31 de 2025
Réponse de Santé publique France - Agence Nationale de Santé Publique (ANSP) le .

Aboutie

Informations
Réponse de Mairie - Évian-les-Bains le .

Waiting clarification

Notes de frais
Réponse de Mairie - Le Châtelard le .

Aboutie

DADA: documents relatifs à la révision du PLU
Réponse de Mairie - Langoiran le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Réponse de Mairie - Mareil-Marly le .

Information non détenue

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Entzheim le .

Partiellement aboutie

Note de frais
Réponse de Mairie - Azilone-Ampaza le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Mureaux le .

En retard (plus de 30 jours)

Consultation des cahiers de doléances qui ont été collectées dans les mairies en 2019
Réponse de Archives départementales de l’Hérault le .

Refusé

Demande de documents administratifs de 2020 à 2024
Réponse de Mairie - La Roche-Chalais le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais mairie de sollies-toucas
Réponse de Mairie - Solliès-Toucas le .

Information non détenue

Demande propriétaire
Réponse de Mairie - Moisson le .

Aboutie

Note de frais maire de Cépet
Réponse de Mairie - Cépet le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Mairie - Longjumeau le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais
Réponse de Mairie - Biblisheim le .

Aboutie

Note de frais du maire
Réponse de Mairie - Saint-Herblain le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Mairie - Antrain le .

Erreur lors de l'envoi

Demandes Notes de Frais
Réponse de Mairie - Cagnes-sur-Mer le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de Frais
Réponse de Mairie - Grandcamp-Maisy le .

Erreur lors de l'envoi