Demandes similaires à 'Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées' (page 20)

Note de frais
Réponse de Mairie - Bellegarde-sur-Valserine le .

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Note de frais
Réponse de Mairie - Chassieu le .

En retard (plus de 30 jours)

L'état signalétique et des services de l'oragnisme militaire
Réponse de Centre du service national - Fort-de-France (Martinique) le .

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Demande de statut d’association
Réponse de Greffe des associations - Guadeloupe (Les Abymes) le .

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Demande note de frais
Réponse de Mairie - Tourves le .

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Demande des compte d'immobilisation
Message de suivi envoyé à Mairie - La Fare-les-Oliviers le .

Aboutie

NDF Collado
Réponse de Mairie - Vernouillet 78643-01 le .

Information non détenue

Demande de communcation des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chars le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Soisy-sous-Montmorency le .

Saisine CADA en cours

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Eschau le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des notes de frais
Réponse de Mairie - Bergheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Demande envoyée à Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine le .

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Note de frais
Réponse de Communauté d'agglomération - Saint-Avold Synergie le .

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Notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Colombes le .

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Accès notes de frais
Réponse de Mairie - Bertrange le .

Aboutie

Compostions du CA et status de l'association des maires pour le civisme ( Numéro RNA : W853004364 )
Demande envoyée à Greffe des associations - Vendée (Les Sables-d'Olonne) le .

Partiellement aboutie

Listes des dépenses
Réponse de Mairie - Tournon-sur-Rhône le .

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Demande de communication des factures liées à la rédaction, l'édition et la distribution du magazine "Votre Agglo" n°138
Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montataire le .

Information non détenue

Informations sur le nirsévimab (Beyfortus) et la vaccination VRS
Demande envoyée à Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents administratifs concernant le Lycée Thomas Edison de Lorgues
Demande envoyée à Rectorat de l'académie de Nice le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'acces au contrat pour la gestion du stationnement de surface.
Réponse de Mairie - Schiltigheim le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais de la Maire
Réponse de Mairie - Pibrac le .

Aboutie

Note de frais, régie d'avance et grand livre
Demande envoyée à Mairie - Sainte-Sigolène le .

Saisine CADA en cours

Listes actualisées des associations agréées et habilitées (articles L. 141-1 et L. 141-3)
Demande envoyée à Greffe des associations - Var (Draguignan) le .

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