Demandes similaires à 'Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées' (page 3)

Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Réponse de Mairie - Douai le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Reignier-Ésery le .

Partiellement aboutie

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Mouroux le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Clichy le .

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Date prochaine réunion d'information destinée aux potentielles familles d'accueil de jeunes enfants
Réponse de Centre de protection maternelle et infantile (PMI) - Bourg-de-Péage le .

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Contrat entre la commune de Faches-Thumesnil et Voisins vigilants et solidaires
Réponse de Mairie - Faches-Thumesnil le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Monteux le .

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Comptes rendus de conseils d’école
Réponse de Mairie - Goussainville 95280-01 le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Centre de gestion de la fonction publique territoriale - Loire le .

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Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Barbentane le .

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Note de frais Maire
Réponse de Mairie - Saint-Pargoire le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Nay 64417-01 le .

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Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Barbentane le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Sommières le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Outreau le .

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Documents de marché public avec factures
Réponse de SYTRAL Mobilités le .

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Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Divatte-sur-Loire le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castanet-Tolosan le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Sartrouville le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Plessis-Bouchard le .

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Demande d’accès aux documents relatifs aux rémunérations et à la gestion budgétaire de la commune de Balan (01360)
Réponse de Mairie - Balan 01027-01 le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Goussainville 95280-01 le .

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Demande information
Réponse de Mairie - Montluçon le .

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Demande de note de frais - mairie Sathonay village
Réponse de Mairie - Sathonay-Village le .

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