Demandes similaires à 'nombre de vols des Veligo' (page 14)
Monsieur,
Je viens de vous communiquer les documents demandés en fichiers zippés.
Cependant, il semble qu’un problème technique n’ait pas p...
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Capinghem
([Mairie - Capinghem request email...
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Riom
([Mairie - Riom request email])
Your m...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Maison départementale des
personnes handicapées (MDPH...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Germain-en-Laye le .
Aboutie
Monsieur LEROY,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe les documents dont
vous avez sollicité la communication par courriel en date du...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Soissonnais le .
Erreur lors de l'envoi
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté d'agglomération
- Soissonnais ([Commun...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Segré-en-Anjou Bleu le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint l'état annuel qui est présenté chaque année au Conseil Municipal conformément à la loi.
Je vous remercie de me pré...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Erreur lors de l'envoi
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Mutualité sociale agricole
(MSA) Marne-Ardennes-Meuse...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Mutualité sociale agricole
(MSA) Marne-Ardennes-Meuse...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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(MSA) Marne-Ardennes-Meuse...
Demande de communication de plusieurs documents administratifs
Réponse de Communauté de communes - Quatre Vallées le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe les documents demandés concernant les
vacataires. A ce jour, pour 2023, il n'y a pas eu de vacataires recru...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Senlis 60612-01
([Mairie - Senlis 60612-...
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Deshaies
([Mairie - Deshaies request email])...
Your message to the Microsoft 365 group [Mairie - Loos request email] couldn't be
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The group daj isn't set up to receive messages from
[FO...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Ogy le .
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([Mairie déléguée - Ogy request...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Senlis 60612-01 le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Senlis 60612-01
([adresse email])
Nous...
Demande CADA CNIL: XXII smart city
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Monsieur,
par un courriel en date du 11 avril 2021, vous avez sollicité auprès des
services de la Commission nationale de l’informatique et des...
Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Très en retard.
EXCH2.cr-paca.fr rejected your message to the following email addresses:
[1]droit d'accès à l'information demandes à crsud ([crsud request email])
S...
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Dannes
([Mairie - Dannes request email])
Th...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Saint-Denis le .
En attente de classement
Your message to the Microsoft 365 group [ad93 request email] couldn't be
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The group dsa isn't set up to receive messages from
[FOI #46491...
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Mélamare
([Mairie - Mélamare request email])...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loir-et-Cher le .
Partiellement aboutie
Bonjour Madame,
En réponse à votre demande, vous voudrez bien trouver en PJ lesdits
documents au format Excel
Vous en souhaitant bonne réception
Bi...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) - Occitanie le .
Très en retard.
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Direction régionale des
affaires culturelles (DRAC) -...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Très en retard.
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[1]droit d'accès à l'information demandes à crsud
([crsud request email])
The recipient's mailbo...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Voici une extraction pour la période 2018-2019.
Je vous en souhaite bonne réception.
Cordialement,
Séverine Frère
Conseil départemental de l...