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Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
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Application de la loi Taquet
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

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Travaux de voirie rue de la Glacière à Oullins
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AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

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Réponse de Conseil départemental - Gard le .

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Gard le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gard le .

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Modalités acceuil services étranger
Réponse de Préfecture - Côte-d'Or le .

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Vaucluse le .

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Information et de mande de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

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Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Poissy le .

En attente de classement

Demande des données sur les appels au poste de police concernant les faits de stationnement de véhicule motorisé sur aménagement cyclable
Réponse de Mairie - Lyon le .

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Etat des indemnités
Réponse de Métropole de Lyon le .

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Base de données des projets de création de voirie
Réponse de Métropole de Lyon le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .

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Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Haute-Vienne le .

Très en retard

Lauréats du volet cybersécurité de France relance
Réponse de Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information le .

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Demande d'accès à des documents administratifs sur la vidéosurveillance et la sécurité municipale à Chartres
Réponse de Mairie - Chartres le .

Refusé

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Calvados le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Colomiers le .

Saisine CADA en cours

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Grenoble le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Annemasse-Les Voirons le .

Aboutie