Demandes similaires à 'Note de frais du Maire' (page 14)

Notes de frais - Mairie
Réponse de Mairie - Quimper le .

Aboutie

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Anglet le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Anzin le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Romagné le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Lorient 3 le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Lyon 5 le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Montpellier 1 le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Redon le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Rennes 3 le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Rennes 4 le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Saint-Malo le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Thonon-les-Bains le .

En attente de classement

Demande d'accès aux contrat de DSP de transport public "Car bihan" et "Car des Abers"
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Vienne le .

En attente de classement

Note de frais de Mr le Maire
Demande envoyée à Mairie - Préseau le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande bulletin de salaire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Joseph (La Réunion) le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande bulletin de salaire
Demande envoyée à Mairie - Entre-Deux le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande bulletin de salaire
Demande envoyée à Mairie - La Plaine-des-Palmistes le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande bulletin de salaire
Demande envoyée à Mairie - Salazie le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande bulletin de salaire
Demande envoyée à Mairie - Les Trois-Bassins le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Rouessé-Vassé le .

En attente de réponse

Documents administratifs - 6232 « Fêtes et cérémonies » et 6257 « Réceptions »
Réponse de Mairie - Montpellier le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Barentin le .

Aboutie

Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2
Réponse de Health Data Hub le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie