Demandes similaires à 'Note de frais du Maire' (page 17)

Subventions versées par la Ville de Marseille aux associations (2023 à aujourd’hui)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Bas-Rhin le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Orne le .

Très en retard

: Rémunérations, primes et avantages du Maire de Marseille et de son cabinet (2023-2024-2025)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Information non détenue

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Indre-et-Loire le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Mayenne le .

Aboutie

Objet : Notes de frais du Maire de Marseille (repas, déplacements, hébergements)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Information non détenue

Demande de note de frais + bulletin de salaire concernant la loi de la transparence
Demande envoyée à Mairie - Chantilly le .

Saisine CADA en cours

Dépenses de communication institutionnelle de la Ville de Marseille (2023 à aujourd’hui)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villeurbanne le .

Aboutie

Comptages sur le Chemin de Sanzy et le Chemin de Chasse à Oullins
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Nom des détenteurs de la dette publique
Réponse de Cour des comptes le .

Refusé

Liste des emails relatifs à la présence d'amiante sur les véhicules du métro de la MEL
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'accès à des documents en lien avec les premières sanctions liées à la loi sur l'encadrement des loyers
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

Saisine CADA en cours

Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bernay le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Marignier le .

Aboutie

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Albert le .

Aboutie

Liste des agents contractuels bénéficiant d’un logement de fonction
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Notes de service et circulaires sur le Programme National pour l'Alimentation
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Rhône et Métropole de Lyon le .

En attente de classement

Loi d’orientation des mobilités (LOM) et les décrets d'application
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

En attente de classement

Décisions de l'autorité belge de protection des données concernant FATCA
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

En attente de classement