Demandes similaires à 'Passage bouilleur de crus à Seignelay et Héry, saison 2025' (page 4)

Saisines pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif
Réponse de Commission départementale de conciliation - Hérault le .

Saisine CADA en cours

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .

En attente de classement

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) - Unité départementale - Seine-et-Marne le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vred le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Commequiers le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chessy 69056-01 le .

Très en retard

Inspections primaire/collèges et lycées publics
Réponse de Rectorat - Académie de Grenoble le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Couëron le .

En retard (plus de 30 jours)

Mutation inter-académique Histoire Géographie 2025
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Consultation du budget 2024
Réponse de Mairie - Dzaoudzi le .

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Demande de documents publics
Réponse de Mairie - L'Isle-en-Dodon le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de communication note de frais du maire de Dzaoudzi
Réponse de Mairie - Dzaoudzi le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Dzaoudzi le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Mureaux le .

En retard (plus de 30 jours)

Demandes Notes de Frais
Réponse de Mairie - Cagnes-sur-Mer le .

En retard (plus de 30 jours)

Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Demande d’accès à des documents administratifs – Notes de frais du maire et des élus municipaux de Condé-sur-l’Escaut (2020 – aujourd’hui)
Réponse de Mairie - Condé-sur-l'Escaut le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du maire des Ulis
Réponse de Mairie - Les Ulis le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'accès aux documents administratifs
Réponse de Mairie - Saint-Cassin le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Houdain le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cadillac le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Greta interprovincial de Nouvelle-Calédonie le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Greta - Loire - Antenne de Roanne le .

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