Demandes similaires à 'Rapport des experts sylvicoles au sujet de la glycine de la butte Montmartre située sur la terrasse du restaurant chez Plumeau et avant son abattage.' (page 15)
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
En attente de classement
Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Denis-le-Thiboult le .
Refusé
Avis du comité CARE
Refusé
Rapport d'audit d'accessibilité du site mairie-crest.fr
Réponse de Mairie - Crest le .
Demande de recours gracieux effectuée
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .
En attente de classement
Liaison ferroviaire Colmar-Fribourg
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Grand Est - Mulhouse 68066-01 le .
En attente de réponse
Chancre coloré du platane
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Avignon le .
En retard (plus de 30 jours)
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
Refusé
Demande d'accès à des documents en lien avec les premières sanctions liées à la loi sur l'encadrement des loyers
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
Aboutie
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
Aboutie
Liste des agents de la Mairie qui ont été vaccinés à l'Hotel Dieu
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
Très en retard
Communications entre la ville et les opérateurs de vélo, scooters et trottinettes en libre-service
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
Très en retard