Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 9)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Jacques-d'Aliermont le .
Très en retard
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Courbouzon 41066-01 le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Éguelshardt le .
Erreur lors de l'envoi
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Vasteville le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Friesen le .
En retard (plus de 30 jours)
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Diéry le .
En retard (plus de 30 jours)
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .
Aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Très en retard
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .
Aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Partiellement aboutie
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vailhan le .
En retard (plus de 30 jours)