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Aboutie

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Aboutie

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Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cuvilly le .

Erreur lors de l'envoi

Capacités d'accueil en 2ème année des études de santé et numerus apertus
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

En attente de réponse

Convention d'occupation temporaire du domaine public
Réponse de Mairie - Suresnes le .

Aboutie

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Réponse de Mairie - Beaumont-de-Pertuis le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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En retard (plus de 30 jours)

Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Réponse de Sigerly le .

Aboutie

Capacités d'accueil en 2ème année des études de santé et numerus apertus
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

En attente de réponse

Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Naveil le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Métropole - Nantes le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Nord Grande Terre le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Information non détenue