Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 8)
Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .
Aboutie
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Épernay-sous-Gevrey le .
Très en retard
note de frais réalisée par le maire de lyon Gregory Doucet durant son mandat
Réponse de Mairie - Lyon le .
Aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .
Partiellement aboutie
Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Priest-la-Marche le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Neuville-sur-Seine le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Talmont-Saint-Hilaire le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .
Information non détenue
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .
En attente de classement