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Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

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Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse de INRIA le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

Aboutie

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Réponse de Communauté de communes - Loudéac communauté Bretagne Centre le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Loudéac communauté Bretagne Centre le .

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Cahiers de doléances numérisés
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Réponse de Communauté de communes - champagne Boischauts le .

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Réponse de Communauté de communes - Haut-Chablais le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Dombes Saône Vallée le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Doubs Baumois le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays Forcalquier et Montagne de Lure le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Porte de Dromardèche le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Portes Euréliennes d'Ile-de-France le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Val de Drôme le .

Très en retard

Demandes de subventions - association NOSIG - Centre LGBTQIA+ de Nantes
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Riom le .

Saisine CADA en cours

La Quadrature du Net: demande CADA registre/inventaire/AIPD
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Refusé

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aude le .

En attente de classement

Fiche de registre et AIPD de « NOVA » et « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

Demande de documents
Réponse de Mairie - Verdun 55545-01 le .

Demande de recours gracieux effectuée

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Ecole 2D degré général privée International Montessori Athéna (Bailly) le .

Information non détenue