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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .

Très en retard

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .

Très en retard

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Marne-Ardennes-Meuse - accueil de Verdun le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Marne-Ardennes-Meuse - accueil de Reims le .

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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Guadeloupe le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Marne-Ardennes-Meuse - accueil d'Épernay le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Glisolles le .

Très en retard

Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Réponse de Mairie - Lamballe le .

En attente de réponse

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Cyprien 66171-01 le .

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Croisilles 62259-01 le .

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Liste des collectivités territoriales ayant conclu une convention MPO avec leur centre de gestion
Réponse de Direction générale des collectivités locales le .

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Notes de frais des élus de la mairie de bezons
Réponse de Mairie - Bezons le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-André-les-Vergers le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Roche-la-Molière le .

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échanges entre la Présidence et DCI en 2023
Réponse de Présidence de la République le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Planguenoual le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Carnoux-en-Provence le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Portbail le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Contamine-sur-Arve le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Jean-Cap-Ferrat le .

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Liste des logements potentiellement indignes par commune de France
Réponse de Mairie - Marignane le .

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Demande comptages routiers
Réponse de Conseil départemental - Yonne le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Yonne le .

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