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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Goulier le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sours le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Devay le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Neuville-sur-Ressons le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Pont-Évêque le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA convention 2017 lutte contre la fraude
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Note produite par Accenture et adressée à la CNIL dans le cadre de son avis sur le VAC-SI
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Larnaud le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande informations de verbalisation : Niedermorschwihr
Réponse de Mairie - Niedermorschwihr le .

En attente de classement

Analyse d'Impact relatif à la protection des données quant à l'utilisation de l'application FAIRTIQ sur le réseau liO SNCF
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Information non détenue

Briefcam
Réponse de Régie autonome des transports parisiens le .

Aboutie

Consultations pour la fermeture des lignes de Feugarolles à Condom et de Penne -d'Agenais à Villeneuve-sur-Lot (suite)
Demande envoyée à SNCF Réseau le .

Aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

Partiellement aboutie

échanges avec la CCI Morbihan sur l'appui à l'ouverture et au financement de nouvelles lignes aériennes concernant l'aéroport de Lorient Bretagne sud
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En retard (plus de 30 jours)

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Dax le .

Waiting clarification

Informations liées aux travaux publics, aux interventions "à proximité des réseaux"
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Sixt le .

Aboutie

échanges avec Edelman SA sur la fin des chaudières à gaz au sein des territoires ruraux
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

échanges avec Boury Tallon & Associés concernant le projet d'aménagement de Bouygues Immobilier de l'île Seguin
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Nanteuil-en-Vallée le .

Très en retard

PSE chez Lapeyre
Réponse de Ministère du travail le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Cantenac le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Épinac le .

Très en retard